Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND A
EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE SAS, SOCIETE ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4283759
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
GRAND A de EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE SOCIETE ACTION SIMPLIFIEE

Présentation de la marque GRAND A

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE SOCIETE ACTION SIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE SOCIETE ACTION SIMPLIFIEE domicilié(e) 107 RUE SAINT LAZARE - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE SAS, Mme. Lucile Ducrocq domicilié(e) 107 RUE Saint Lazare - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GRAND A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND A arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE SOCIETE ACTION SIMPLIFIEE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND AMIENS GLISY


EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE SAS, SOCIETE ACTION SIMPLIFIEE - 107 RUE SAINT LAZARE - 75009 - Paris - France


EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE SAS, Mme. Lucile Ducrocq - 107 RUE Saint Lazare - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.